Coûts d'Entretien Immobilier
Félicitations - vous êtes propriétaire d'une belle maison sous le soleil d'Espagne! Maintenant que vous vivez le rêve, quels sont les coûts pour entretenir votre immobilier en Espagne?
En tête de la liste des coûts en Espagne d'entretien immobilier se trouve le «IBI» espagnol («Impuesto Sobre Bienes Inmuebles») qui se traduit littéralement par la Taxe Foncière. Cependant, il serait plus précisément décrit comme l'équivalent de la taxe d'habitation du Royaume-Uni. IBI est payable à la mairie où votre immobilier est enregistré, pour vos services d’entretien et infrastructures communautaires.
Taxe Foncière IBI Espagnole: Combien Dois-Je Payer?
La taxe foncière espagnole (IBI) est due annuellement (entre août et novembre) et calculée sur la valeur cadastrale régionale qui tient compte de la taille de construction de l’immobilier, de la classification du terrain sur lequel l’immobilier est construit, de la taille de la parcelle et de la proximité des services et des infrastructures. Ces facteurs sont toutes des variables de l'équation utilisée pour attribuer une «valeur cadastrale» (valeur imposable) à chaque immobilier de la zone. En règle générale, la valeur imposable calculée par la mairie locale («Ayuntamiento» en espagnol) est généralement d'environ 0,4 à 1,1% par an de la valeur cadastrale. Par exemple, en général, IBI pour un appartement de 100.000 euros, sera d'environ 400 euros par an.
Il existe des différences significatives dans les calculs de la valeur cadastrale entre les communes en Espagne en fonction du niveau de services publics fournis par le conseil local et de la superficie de la ville. L'emplacement du terrain et le type de logement ont une influence directe sur le paiement annuel de l'impôt IBI dû. Une Finca en Espagne rurale entraînerait une taxe IBI de l'ordre de quelques centaines, alors qu'un immobilier côtier dans des zones exclusives telles qu'une villa à Marbella peut coûter plus cher.
Communément appelée la taxe IBI dans toute l'Espagne, certaines régions, comme la province d'Alicante, désignent la taxe IBI sous le nom de «SUMA». SUMA désigne «Suma Gestión Tributaria» - l'agence provinciale publique créée par le Conseil Provincial d'Alicante et spécialisée dans l'administration fiscale: évaluation, facturation, recouvrement et exécution.
Comment Payer la Taxe Foncière IBI?
La plupart des mairies envoient des avis de taxe foncière IBI qui expliquent comment, où et quand les paiements sont dus. Certaines mairies offrent des réductions pour un paiement rapide et toutes les mairies ajoutent des pénalités de retard.
Il est important de noter que la responsabilité légale du paiement de la taxe foncière espagnole incombe au propriétaire. Les mairies ne sont pas obligées d'envoyer des rappels et le défaut de recevoir une notification écrite n'exonère pas la nécessité d'un paiement en temps opportun.
Bon à Savoir: Taxe Foncière IBI
- La taxe IBI espagnole est une taxe foncière perçue par votre mairie.
- L'impôt foncier IBI est payable une fois par an.
- Conservez vos factures de taxe foncière IBI, car si vous vendez votre maison, l’avocat de l’acheteur vous demandera des copies des quatre dernières années.
Taxe Foncière des Non-Résidents en Espagne
IRNR Impôt sur le revenu des non-résidents (appelé «Impuesto Sobre la Renta de No Residentes» en espagnol) est un impôt annuel pour les non-résidents (qui vivent en Espagne pendant moins de 183 jours par an) et possèdent des biens. En tant que propriétaire non-résident, ne louant pas son immobilier et ne possédant pas d’autres revenus en Espagne, vous devrez payer un impôt sur le revenu basé sur la valeur de votre immobilier.
La taxe est calculée sur la base d'un pourcentage de la valeur cadastrale qui figure sur votre reçu IBI émis par votre mairie chaque année. Cette taxe doit être soumise entre le 1er janvier et le 31 décembre en ce qui concerne l'année fiscale précédente.
IRNR sera généralement très faible. Il est basé sur un montant imposable de 1,1% de la valeur cadastrale et imposé au taux de 19% pour les citoyens de l’UE et de 24% pour les citoyens de pays tiers. Par exemple, pour un immobilier de 100.000 euros, vous devrez payer 190 euros par an ou 240 euros en tant que citoyen non-UE pour IRNR.
Tout revenu gagné en Espagne en tant que non-résident est également assujetti à l'impôt sur le revenu tel que les intérêts gagnés sur les dépôts bancaires en Espagne, l’immobilier en Espagne, les revenus de location en Espagne ou tout revenu provenant d'une activité commerciale en Espagne. L'impôt déjà payé en Espagne peut être déduit pour les accords de double imposition entre les pays.
Dans le cas où vous louez votre immobilier, vous devez payer l'impôt sur le revenu sur le loyer au lieu de l'impôt décrit ci-dessus IRNR. Vous devrez déclarer vos revenus, vos dépenses déductibles et payer l'impôt sur le revenu trimestriellement.
Les taux d'imposition pour 2023 sont les suivants:
Revenu de | Revenu à | Taux |
0 € | 12.450 € | 19% |
12.450 € | 20.200 € | 24% |
20.200 € | 35.200 € | 30% |
35.200 € | 60.000 € | 37% |
60.000 € | 300.000 € | 45% |
300.000 € | > | 47% |
Taxe de Résidence
L'impôt sur le Revenu des Particuliers de l'IRPF (connu sous le nom de «Impuesto Sobre la Renta de Personas Físicas» en espagnol) est un impôt direct prélevé sur le revenu annuel des résidents espagnols (indépendamment de l’immobilier) et payable annuellement sur votre revenu mondial. Le revenu personnel peut provenir d'un emploi ou d'un travail indépendant, et le revenu imposable est déterminé comme la différence entre le revenu mondial gagné et les dépenses qui sont déductibles selon la Loi Espagnole.
En tant que résident, vous pouvez inclure vos revenus locatifs avec vos revenus généraux lors de votre déclaration annuelle d'impôt sur le revenu espagnol.
Dépenses Déductibles d’Impôts en Espagne
Certaines dépenses déductibles telles que les soins à des parents à charge, des enfants et les montants payés pour l'achat d'une maison ou des comptes ouverts à cette fin («cuentas vivienda») peuvent être réclamés dans les déclarations de revenus annuelles.
Les employeurs sont également tenus de fournir aux employés un certificat de retenue d'impôt (Certificado de Retenciones) afin que les employés puissent soustraire les montants payés pour calculer leur obligation fiscale.
Taxe sur les Déchets Ménagers
La taxe sur les déchets ménagers, également appelée «Tasa de recogida domiciliaria de basura» en espagnol, est payable en fonction du type et de l'emplacement de votre maison.
Elle peut être de 80 euros pour un appartement ou jusqu'à 200 euros pour une villa.
Coûts Immobilier: Frais de Gestion et de Communauté
Les coûts communautaires (appelées «comunidad» en espagnol) sont des coûts payés pour l'entretien des installations et des espaces communs utilisés par tous les résidents dans un complexe privé, communément appelé «urbanización» en espagnol. Ces frais couvrent les coûts engagés par la Direction du Développement pour entretenir les espaces verts et l'aménagement paysager, les piscines, les courts de tennis, les aires de jeux, les routes et éclairages intérieurs, les cages d'escalier et les ascenseurs jusqu'aux appartements, les clôtures de périmètre, la sécurité et le nettoyage de routine. Les budgets d'entretien annuels sont décidés au niveau managérial et en accord avec l'association des propriétaires, à laquelle tous les résidents sont invités à adhérer. Le budget annuel convenu est ensuite divisé par tous les résidents en fonction du type et de la taille de l’immobilier. Dans le cas de la location d’un immobilier, les frais de gestion immobilière en Espagne sont également raisonnables, en fonction de la localisation.
Combien Dois-Je Payer pour les Frais de Communauté?
Les frais de gestion communautaire en Espagne peuvent varier entre une centaine et quelques centaines d'euros par an.
Contrats de Location en Espagne: Dois-je Ajouter la TVA?
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) n'est pas requise si vous louez votre immobilier en Espagne pour un usage résidentiel. Cependant, si votre immobilier est loué à des locataires qui ont l'intention d'utiliser les locaux pour une activité commerciale, en tant que propriétaire, vous êtes obligé de déduire la TVA de 21% et de déposer des déclarations de TVA trimestrielles au Bureau des Impôts Espagnol. Remarque: la TVA en Espagne est appelée «IVA» en espagnol.
Avoir un comptable qui s'occupera de toutes sortes de paperasse vous facilitera la vie. Cela vous coûtera environ 300 euros par an.
En conclusion, le coût d'entretien d'une maison en Espagne peut être facilement géré. Alors que le coût moyen d'entretien d'une maison en Espagne est inférieur à celui de divers pays européens, connaître les taux d'imposition et les dates de paiement peut faciliter les démarches. En plus de l'entretien d'une maison, le faible pourcentage des taxes d'achat d'un immobilier en Espagne rend le pays attractif. Bien que l'impôt foncier en Espagne pour les résidents et les non-résidents diffère, les taux sont idéaux dans les deux situations.