Transfert du Titre de Propriété en EspagneLe transfert et la signature du Titre de Propriété (escritura) signifie que vous obtenez tous les droits de l’immobilier. Cette procédure est effectuée devant le Notaire Espagnol agréé. En tant que Spain Homes, nous serons avec vous et vous guiderons également tout au long de ce processus.

Le Titre de Propriété (ou Escritura en espagnol) est l'un des documents les plus importants du processus d'achat immobilier en Espagne.

À moins que vous donniez une Procuration - généralement à votre avocat - vous devez être présent en personne pour signer les actes devant le notaire. Toutes les parties à la vente doivent être présentes à l'heure convenue ou organiser une procuration séparément, par exemple, si vous achetez avec d'autres personnes ou si le vendeur est plus d'une personne. Si vous utilisez une hypothèque, leur représentant doit également être présent chez le notaire. Vous devrez donc informer votre hypothécaire de la date, de l'heure et du lieu de signature des actes.

Vous trouverez ici les étapes de base du processus de transfert du titre de propriété en général:

  • Sélectionner le notaire, fixer l'heure et la date de signature: Votre avocat vous guidera
  • Préparation des documents, vérification du tout avec l'avocat
  • Planification du voyage si vous serez présent en personne
  • Convenir du mode de paiement et organiser les fonds nécessaires
  • À la date du rendez-vous, le notaire vérifie et confirme les pièces d'identité et lit l'acte à voix haute (en espagnol) pour s'assurer que tout va bien.
  • Ici, le notaire confirme également le paiement qui est effectué au vendeur par l'acheteur.
  • Ensuite, le notaire passe les actes à signer, enfin par lui-même, s'il n'y a pas d'objections de la part d'une partie et si les paiements sont corrects. C'est le moment où vous recevez vos clés.
  • En fin de compte, comme le notaire conservera les documents originaux pendant quelques jours pour l'enregistrement, vous pouvez récupérer votre copie (Copia Simple) auprès du greffier tout de suite.
  • Après la signature des actes, l’immobilier est enregistré au Registre Foncier.

Après avoir signé les titres de propriété, nous vous assisterons avec des abonnements tels que l'eau, le gaz et l'électricité, ce qui se fera très facilement, en toute sécurité et rapidement.

Pour des informations détaillées, vous pouvez lire nos articles sur le titre de propriété (Escritura) et l'achat d'un immobilier en Espagne.